Responsable de publication
Minea Frégier Infographiste
5 allée du Clos Cardinal – 26000 Valence
www.mineafregier.com
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10.059.500 €
RCS Lille Métropole : B 424 761 419
Siège social : 2, rue Kellermann F 59100 Roubaix
Tel. : +33 8 203 203 6
E-mail : support@ovh.com
www.ovh.com
Propriété intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site ainsi que sur ses textes, images, animées ou non, photographies et tout autre élément composant le site appartiennent à Minéa Fregier Infographiste ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute exploitation commerciale ou non, notamment tout téléchargement, copie, reproduction, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation, intégrale ou partielle du site, par tout moyen et procédé actuels ou futurs, sur tout support actuel ou futur, sans l’autorisation préalable et écrite par Minéa Fregier Infographiste est interdite et est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L. 122-5 du même Code.
Ainsi, tout Utilisateur ne dispose sur les éléments du Site qu’il télécharge ou collecte que d’un droit d’usage privé et personnel. Toute utilisation autorisée des éléments composant le Site ou y figurant ne doit emporter aucune dénaturation, modification ou altération quelconque.
Liens hypertextes
La responsabilité de Minéa Fregier Infographiste ne saurait être engagée par le contenu de sites non édités par lui et éventuellement accessibles par le biais d’hyperliens.
Conception et réalisation du site
Minea Frégier Infographiste
5 allée du Clos Cardinal – 26000 Valence
www.mineafregier.com
Données personnelles
Les données personnelles collectées par ce site ne le sont qu’à un usage exclusif de Minéa Fregier Infographiste afin de satisfaire les utilisateurs du site. Conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978).